| POLITIQUE INTERNET
Etablissement de liens
La Chambre de Métiers d'Alsace encourage l'établissement
de liens dits "de premier niveau" vers l'adresse de son site
Internet: http://www.cm-alsace.fr. Elle incite les personnes souhaitant
établir de tels liens à se mettre en rapport avec son webmestre,
afin de nouer d'éventuelles relations de partenariat dont elle
jugera de l'opportunité.
Par contre, l'établissement de liens dits "profonds",
et ce, conformément à la jurisprudence en vigueur, est strictement
interdite sans l'autorisation expresse du directeur de la publication,
notamment en ce qui concerne les rubriques Flash Info et le téléchargement
de documents sur l'ensemble du site. Tout abus fera systématiquement
1) l'objet d'un dépôt de plainte auprès des services
de la CNIL,
2) l'objet de poursuites devant les instances judiciaires.
Utilisation des logos
L'ensemble des logos présents sur le site de la Chambre de
Métiers d'Alsace sont la propriété respective des
différents organismes auxquels ils appartiennent. Leur reproduction,
utilisation, modification est strictement interdite sans l'autorisation
expresse du directeur de la publication.
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